Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LECLERC L M MODE LA MODE DE TOUS LES JOURS
LECLERC Serge
S.A. Des Magasins LECLERC

Numéro de dépôt :
3277160
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LECLERC L M MODE LA MODE DE TOUS LES JOURS de LECLERC Serge

Présentation de la marque LECLERC L M MODE LA MODE DE TOUS LES JOURS

Déposée le 24 février 2004 par LECLERC Serge et la Société Anonyme (SA) Des Magasins LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LECLERC L M MODE LA MODE DE TOUS LES JOURS »

Les déposants sont LECLERC Serge - France et la Société Anonyme (SA) Des Magasins LECLERC domicilié(e) 62 Rue de Vervins,02550 ORIGNY EN THIERACHE - 02550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge LECLERC domicilié(e) 40 Rue Principale,02270 NOUVION ET CATILLON - 02270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


LECLERC Serge - France

S.A. Des Magasins LECLERC - 62 Rue de Vervins,02550 ORIGNY EN THIERACHE - 02550 - France - SIREN 9


Monsieur Serge LECLERC - 40 Rue Principale,02270 NOUVION ET CATILLON - 02270 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 18 mai 2005 - Rejet total n°412381 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 5 octobre 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°419422 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 18 mai 2005 - Rejet total n°412382 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 5 octobre 2005 - Rejet total n°419421 - Publication au BOPI 2005-10-05

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vêtements, chaussures, chapellerie Chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures, foulards Cravates et autres produits textiles non compris dans d'autres classes. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; velours ; linge de maison ; produits de ces matières non compris dans d'autres classes. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, sacs à main, à dos ; colliers ; sacs pour l'emballage (cuir).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.